La substance fiscale est en train de devenir un enjeu majeur pour les conseillers fiscaux et les consultants en tous genres. Pour se protéger, les entrepreneurs doivent développer une armada de mesures, et cela dans un contexte législatif qui ne cesse d’évoluer.
- La substance fiscale de votre entreprise a été pendant des années définie par son emplacement et ses activités opérationnelles sciemment menées.
- De nos jours, la localisation de vos clients et fournisseurs devient aussi importante que cette partie « fixe » des activités.
La justification économique et opérationnelle de la présence d’une entreprise dans un environnement fiscal avantageux est toujours remise en cause par les pays à fiscalité élevée.
À Hong Kong, à Singapour et dans d’autres places financières, les autorités fiscales se sont montrées réticentes à délivrer des certificats de résidence fiscale aux entités ad hoc telles que les holdings et les sociétés de licences, pourquoi ?
- La plupart des sites offshore ont signé un traité de double imposition avec de nombreux pays. Ainsi, ils doivent faire attention à l’évasion fiscale (ne pas en être les complices), afin de conserver des avantages significatifs pour attirer de nouvelles entreprises.
- La pression repose donc sur les pays à faible imposition, et ce, pour nettoyer des années de travail médiocre en matière de conformité.
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Les meilleures stratégies d’optimisation sont toujours basées sur une véritable situation opérationnelle.
Notre solution : adapter les solutions avec créativité et pragmatisme.
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